Accéder au contenu principal

Mentions légales

Éditeur du site

Institut de recherches traditionnelles, association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la préfecture de la Corse-du-Sud le 27 mai 2025 (RNA : W2A1008182).
Siège : 10, rue du Docteur Del Pellegrino, 20090 Ajaccio.
Contact : secretariat@omtmm.fr.

Directeur de la publication

Axel KAROL, président de l’association.

Hébergeur

OVH SAS, société par actions simplifiée, RCS Lille Métropole 424 761 419, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5, 2° et 3° a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Droits des images

Les photographies, sceaux, illustrations et images d’en-tête qui appartiennent à l’Ordre sont signalées aux moteurs de recherche avec la mention « © Ordre Maçonnique Traditionnel de Memphis-Misraïm ». Comme le reste du site, elles ne peuvent être reproduites ni réutilisées, même en partie, sans l’autorisation de l’éditeur. Pour la demander, écrivez à secretariat@omtmm.fr en précisant l’image et l’usage envisagé. Les autres images du site (portraits anciens, gravures, logos d’autres obédiences) appartiennent à leurs auteurs ou à leurs ayants droit.

Données personnelles

Le site ne dépose aucun cookie, ne contient aucun formulaire, n’utilise aucun outil de mesure d’audience et n’enregistre pas les recherches faites avec son moteur interne.

Comme tout site, le serveur de l’hébergeur enregistre des journaux techniques (adresse IP, page demandée, date et heure, navigateur). Ils servent uniquement à la sécurité et au bon fonctionnement du site, et ne sont conservés que le temps nécessaire à ces fins. Les messages adressés au secrétariat ne servent qu’à y répondre.

Conformément au règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition, que vous pouvez exercer en écrivant à secretariat@omtmm.fr. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

Liens

Les liens vers ce site sont libres. Les liens de ce site vers d’autres sites n’engagent pas l’éditeur quant à leur contenu.

Marques et logos

Les noms, sceaux et logos de l’Ordre ne peuvent être utilisés sans l’autorisation de l’éditeur.